Cher fonctionnaire
l’information de la FST concernant l’USS et VVA du 20 avril vous a éventuellement déconcerté. Afin de clarifier la situation, ci-après encore une fois l’aperçu de qui est assuré comment.
Qui est assuré? Qui compte comme membre?
• Les sociétés selon l’AFS, toutes les personnes de la société qui sont introduites dans l’AFS
• Les membres des sociétés qui ne sont pas introduits dans l’AFS ne sont pas assurés
• La base de calcul est le nombre de membres, sans membres passifs et autres adresses.
• Les participants aux exercices fédéraux ne sont pas pris en compte (inscription séparée dans AFST)
• Sociétés qui n’ont pas d’AFS: liste des membres de la société
Quelles sont les personnes qui sont couvertes par l’assurance de base de société?
• Les membres, comité, fonctionnaires, entraîneurs, aides, personnels de service des places de tir, participants aux tirs d’initiation
• Aides au carnotzet en lien direct avec l’activité de tir
• Les fonctions doivent être faites volontairement (non professionnel)
• Le programme de la société doit être introduit dans l’AFS
Quelles sont les manifestations décrites ou similaires qui sont assurées?
• Tirs lors de fêtes de village, de clôture, d’agrément, de tournois, tirs au cochon ou populaires, passeport vacances, cours de relève etc
• Participation d’adolescents à des tirs et cours d’instruction
• Tous les participants sont assurés lors de ces manifestations
Plus d’information: http://www.uss-versicherungen.ch/index.php/fr/
Schweizer Schiesssportverband
Lidostrasse 6, CH-6006 Luzern