Mutations annuelles récurrentes suivantes dans l’AFS – avis de la FST

Chers responsables AFS

Nous attirons votre attention sur les mutations annuelles récurrentes suivantes dans l’AFS auxquelles nous vous prions de procéder jusqu’au 28 janvier 2017.

 –       Vérification des licences des différents membres des sociétés

–       Mise à jour et correction des abonnements TirSuisse pour les tireurs non licenciés

–       Signalement des fusions et des dissolutions *

Nous vous remercions de votre collaboration et vous souhaitons de Bonnes Fêtes et une Bonne Année 2017.

* Les dissolutions et fusions en dehors de la période de mutation (du 01.12 au 28.01) provoqueront une mutation de la société de base et entraîneront une impression payante ultérieurement. Les licences seront facturées aux sociétés; un supplément sera prélevé. Les obligations des sociétés de tir concernant les contributions de membres, les contributions de la licence et les contributions de communication vis-à-vis des membres de la Fédération restent dues dans tous les cas jusqu’à la fin de l’année civile au cours de laquelle la décision de dissolution ou de fusion a été prise; et ce, même si la décision de fusionner est déjà en vigueur mais que l’annonce de celle-ci n’aura lieu qu’à partir de l’exercice suivant ou après le 28.01.

Nous vous souhaite un Joyeux Noël et une Bonne Année remplie de succès.